Elections Professionnelles

Le renouvellement des mandats de toutes les instances de représentation du personnel au sein du réseau a été organisé le jeudi 4 décembre 2014.

Cela concerne le comité technique central (CTC),  le comité technique d’établissement du CROUS (CT), la commission paritaire nationale (CPN),  la commission paritaire régionale (CPR).

Ce scrutin concernera également le comité technique ministériel de l’enseignement supérieur (CTMESR) et les commissions consultatives paritaires (CCP).

 

Textes réglementaires :

  • Loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010
  • Décret n° 2011-184 du 15 février 2011
  • Décret n° 87-451 du 28 mai 1982 modifié
  • Les circulaires ministérielles du 13 mars, 3 juin, 1er août 2014 et 19 septembre 2014

 

Scrutin du Comité Technique Ministériel de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (CTMESR)

Résultats

    Scrutin du Comité Technique Central (CTC) CNOUS-CROUS

    Résultats CTC (scrutin du 4 décembre 2014)

    Scrutin de la Commission Paritaire Nationale (CPN)

    Résultats CPN (scrutin du 4 décembre 2014)

    Scrutin du Comité Technique d’Établissement (CT CROUS)

      Résultats du CT CROUS AG

      Scrutin de la Commission Paritaire Régionale (CPR)

      Résultats CPR CROUS des Antilles et de la Guyane

      Scrutin de la Commission Consultative Paritaire CROUS (CCP)

      Résultats de la CCP CROUS des Antilles et de la Guyane

      Non merci

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